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Marques déposées par Métropole Rouen Normandie
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HISTORIAL JEANNE D'ARC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTORIAL JEANNE D'ARC
Métropole Rouen Normandie, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4161913
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2025
HISTORIAL JEANNE D\'ARC de Métropole Rouen Normandie

Présentation de la marque HISTORIAL JEANNE D'ARC

Déposée le 27 février 2015 par Métropole Rouen Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HISTORIAL JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est Métropole Rouen Normandie, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 14 bis avenue Pasteur, CS 50589 - 76006 - ROUEN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Métropole Rouen Normandie, M. SANCHEZ Frédéric domicilié(e) 14 bis avenue Pasteur, CS 50589 - 76006 - ROUEN cedex - France.

La marque HISTORIAL JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 19 20 21 22 24 25 26 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIAL JEANNE D'ARC arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

Métropole Rouen Normandie a également déposé les autres marques suivantes : SEINE ECOPOLIS METROPOLE ROUEN NORMANDIE , 106 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES METROPOLE ROUEN NORMANDIE , LA CREA , SEINE INNOPOLIS METROPOLE ROUEN NORMANDIE , SEINE CREAPOLIS METROPOLE ROUEN NORMANDIE , Seine actipolis Métropole Rouen Normandie , LE DONJON DE ROUEN , Seine biopolis Métropole Rouen Normandie , SEINE CREAPOLIS SUD METROPOLE ROUEN NORMANDIE , Graines de Jardin


Métropole Rouen Normandie, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 14 bis avenue Pasteur, CS 50589 - 76006 - ROUEN cedex - France


Métropole Rouen Normandie, M. SANCHEZ Frédéric - 14 bis avenue Pasteur, CS 50589 - 76006 - ROUEN cedex - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Articles de papeterie ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Coussins ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Linge de maison ;

Foulards ;

Articles décoratifs pour la chevelure ;

Balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.